CGV Particuliers
1. Clauses générales
2. Produits
3. Commande
4. Livraison
5. Rétractation
6. Prix
7. Paiement
8. Litiges
9. Garantie
10. Identification et confidentialité des données
2. Produits
3. Commande
4. Livraison
5. Rétractation
6. Prix
7. Paiement
8. Litiges
9. Garantie
10. Identification et confidentialité des données
1. Clauses générales
ORIENTAL SPIRIT est une SARL, immatriculée au registre du commerce de Casablanca sous le N° 143049, dont le siège social est situé Résidence Karam, 131 avenue Mehdi Ben Barka, 20 001 CASABLANCA, Maroc.
L’objet de cette société est de proposer, notamment au travers de son site internet dont l’adresse est www.oriental-spirit.com, un service bazar particuliers et entreprises, qui offre une prestation globale d’achat et de logistique de produits d’artisanat du Maroc.
Préalablement à la passation de la commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble des informations ci-dessous et des présentes conditions générales. Il reconnaît, en outre, avoir la capacité de conclure le présent contrat. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ORIENTAL SPIRIT SARL et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
L’objet de cette société est de proposer, notamment au travers de son site internet dont l’adresse est www.oriental-spirit.com, un service bazar particuliers et entreprises, qui offre une prestation globale d’achat et de logistique de produits d’artisanat du Maroc.
Préalablement à la passation de la commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble des informations ci-dessous et des présentes conditions générales. Il reconnaît, en outre, avoir la capacité de conclure le présent contrat. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ORIENTAL SPIRIT SARL et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de ORIENTAL SPIRIT ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par ORIENTAL SPIRIT via son site internet sont disponibles. En cas d'indisponibilité l'information est indiquée à côté du visuel du produit en question. Chaque article est une pièce unique, fabriquée manuellement par nos artisans, de ce fait quelques variations de finition et de couleurs sur les produits peuvent apparaître d'un article à l'autre et n'engagent en rien la responsabilité de la société ORIENTAL SPIRIT.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. ORIENTAL SPIRIT confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. ORIENTAL SPIRIT se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client si cela lui semble nécessaire. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ORIENTAL SPIRIT ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
4. Livraison
Apres confirmation de commande, ORIENTAL SPIRIT s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. ORIENTAL SPIRIT se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
Pour la France Métropolitaine, la livraison sera effectuée par La poste en Colissimo suivi.
Les livraisons dans les pays de l'Union Européenne sont effectuées par La poste en Colis Postal prioritaire non suivi, pour les livraisons hors de l'UE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux économiques.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Toutefois, nous apportons un grand soin à l'emballage de votre commande afin de garantir votre satisfaction.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès de la Poste en cas de manquant ou de dégradation.
Pour les Colissimo : En cas d'absence vous disposez de 15 jours pour retirer le ou les colis dans votre bureau de Poste. Si toutefois le délai est dépassé, le ou les colis vous seront réexpédiés en contre-remboursement, les frais seront à votre charge.
En cas de réexpédition pour adresse insuffisante, le colis est réexpédié en contre-remboursement, les frais étant donc à la charge du destinataire n'ayant pas indiqué clairement son adresse dans le bon de livraison lors de la commande.
Si l'erreur provient de nos services, les frais nous seront imputés et le colis renvoyé gratuitement.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. ORIENTAL SPIRIT se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
Pour la France Métropolitaine, la livraison sera effectuée par La poste en Colissimo suivi.
Les livraisons dans les pays de l'Union Européenne sont effectuées par La poste en Colis Postal prioritaire non suivi, pour les livraisons hors de l'UE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux économiques.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Toutefois, nous apportons un grand soin à l'emballage de votre commande afin de garantir votre satisfaction.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès de la Poste en cas de manquant ou de dégradation.
Pour les Colissimo : En cas d'absence vous disposez de 15 jours pour retirer le ou les colis dans votre bureau de Poste. Si toutefois le délai est dépassé, le ou les colis vous seront réexpédiés en contre-remboursement, les frais seront à votre charge.
En cas de réexpédition pour adresse insuffisante, le colis est réexpédié en contre-remboursement, les frais étant donc à la charge du destinataire n'ayant pas indiqué clairement son adresse dans le bon de livraison lors de la commande.
Si l'erreur provient de nos services, les frais nous seront imputés et le colis renvoyé gratuitement.
5. Rétractation
Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations au siège social d'ORIENTAL SPIRIT.
Le remboursement sera effectué sur votre compte bancaire dans un délai maximum de 30 jours après réception de votre colis.
Le remboursement sera effectué sur votre compte bancaire dans un délai maximum de 30 jours après réception de votre colis.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises (TTC) et incluant la TVA pour la France et les pays de l'UE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises (TTC) et incluant la TVA pour la France et les pays de l'UE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par ORIENTAL SPIRIT.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.
En ligne, CLIKANDPAY vous permet de régler via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire.
Les différentes étapes de sécurisation :
Vérifiez que vous êtes en mode sécurisé au moment de payer en ligne.
Dans ce cas, un cadenas fermé apparaît en bas de la fenêtre du logiciel de navigation.
Le début de l'adresse du site http://www indiqué en haut de l'écran passe en https://www
Le " S " qui suit " http " signale que la communication est protégée
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, ORIENTAL SPIRIT se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
En cas de paiement par virement bancaire, l'expédition de la commande se fera à réception du montant total de celle-ci sur notre compte bancaire. Ce contrôle peut prendre plusieurs jours.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.
En ligne, CLIKANDPAY vous permet de régler via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire.
Vérifiez que vous êtes en mode sécurisé au moment de payer en ligne.
Dans ce cas, un cadenas fermé apparaît en bas de la fenêtre du logiciel de navigation.
Le début de l'adresse du site http://www indiqué en haut de l'écran passe en https://www
Le " S " qui suit " http " signale que la communication est protégée
En cas de paiement par virement bancaire, l'expédition de la commande se fera à réception du montant total de celle-ci sur notre compte bancaire. Ce contrôle peut prendre plusieurs jours.
8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit Marocain. ORIENTAL SPIRIT ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de ORIENTAL SPIRIT sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
9. Garantie
ORIENTAL SPIRIT vous garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités au Maroc. Dans tous les cas ORIENTAL SPIRIT ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de ORIENTAL SPIRIT est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
10. Identification et confidentialité des données
La collecte des informations nominatives aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Le client dispose conformément à la loi Informatique sur les libertés à un droit d'accès et de rectifications relatifs aux données le concernant ainsi que d'un droit de suppression des données qui le concernent.
Pour exercer l’un de ces droits, le client devra s’adresser par écrit à :
ORIENTAL SPIRIT
Delphine SANCHEZ ROUISSI, Directrice Générale
Résidence Karam, 131 Avenue Mehdi Ben Barka
20 001 CASABLANCA, MAROC
Mail : info@oriental-spirit.com
En outre, ORIENTAL SPIRIT SARL s’engage formellement à conserver toute information concernant ses clients strictement confidentielle, et en particulier à ne les divulguer à aucune tierce partie.
Le client dispose conformément à la loi Informatique sur les libertés à un droit d'accès et de rectifications relatifs aux données le concernant ainsi que d'un droit de suppression des données qui le concernent.
Pour exercer l’un de ces droits, le client devra s’adresser par écrit à :
Delphine SANCHEZ ROUISSI, Directrice Générale
Résidence Karam, 131 Avenue Mehdi Ben Barka
20 001 CASABLANCA, MAROC
Mail : info@oriental-spirit.com
